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Marques déposées par COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE RHONE
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DOMAINE DE ROCHECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROCHECLAIR
COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE RHONE

Numéro de dépôt :
94541987
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/10/2004

Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHECLAIR

Déposée le 19 octobre 1994 par COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROCHECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE RHONE, domicilié(e) 1471, Route de Tarare, 69400 GLEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEFOND ANDRE CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GLEIZE - France.

La marque DOMAINE DE ROCHECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROCHECLAIR est expirée depuis le 19 octobre 2004.

COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE RHONE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FLORIZANTE , DOMAINE DES GRANDS MOULINS


COOPERATIVE VINICOLE INTERCOMMUNALE DE GLEIZE RHONE - 1471, Route de Tarare, 69400 GLEIZE - France


BONNEFOND ANDRE CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE GLEIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Vin A.O.C. Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE ROCHECLAIR"